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Marques déposées par METISSE A NANTES association loi de 1901
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LES ANNEAUX DE LA FRATERNTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ANNEAUX DE LA FRATERNTE
METISSE A NANTES association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3574429
Date de dépôt :
13/05/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/05/2018
LES ANNEAUX DE LA FRATERNTE de METISSE A NANTES association loi de 1901

Présentation de la marque LES ANNEAUX DE LA FRATERNTE

Déposée le 13 mai 2008 par METISSE A NANTES association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES ANNEAUX DE LA FRATERNTE »

Le déposant est METISSE A NANTES association loi de 1901 domicilié(e) 7, bis rue Jacques Cartier,44300 NANTES - 44300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METISSE A NANTES association loi de 1901 domicilié(e) 7, bis rue Jacques Cartier,44300 NANTES - 44300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANNEAUX DE LA FRATERNTE est expirée depuis le 13 mai 2018.

METISSE A NANTES association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LES ANNEAUX DE LA FRATERNITE , BATEAU PEDAGOGIQUE , VILLAGE CHANTIER PEDAGOGIQUE


METISSE A NANTES association loi de 1901 - 7, bis rue Jacques Cartier,44300 NANTES - 44300 - France


METISSE A NANTES association loi de 1901 - 7, bis rue Jacques Cartier,44300 NANTES - 44300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.